Déposée le 5 avril 2005 par Marié Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est Marié Xavier domicilié(e) 8 rue Emeraude,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Marié domicilié(e) 8 rue Emeraude,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France.
La marque SOLTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTRAM est expirée depuis le 5 avril 2015.
Marié Xavier - 8 rue Emeraude,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France
Xavier Marié - 8 rue Emeraude,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420826 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produit chimique destiné à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : compost, humus terre pour la culture, terre végétale terreau, tourbe ; granulats, pouzzolane, engrais, oligo-élements. Végétaux : arbres, arbustes gazon naturel, rosiers, plants plantes. Matériaux de construction non métalliques : ballast béton (éléments de construction en –), drainage, pierres de construction, sable. Travaux de construction en batiment travaux publics, irrigation (installation et reparation de dispositifs de –).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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